Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Artisan du grain
Numéro de dépôt :
4298955
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Artisan du grain
Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par monsieur Gerald AUVREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artisan du grain »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gerald AUVREZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744258 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03